Conseil Municipal du 29 mars 1958




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W182 Page 075Séance du 29 mars 1957 - Registre 21W182 Page 075 - Délibération
21W182 Page 076Attribution des nouveaux emplacements|-|Modification à l'arrêté du 1er août 1939 portant règlement du marché|-|Levée de servitude terrains de l'avenue Delambre aux Coudreaux - Registre 21W182 Page 076 - Délibération
21W182 Page 077Rénovation des ilôts défectueux - sursis à statuer sur permis de construire|-|Rénovation des ilôts défectueux - demande de révision du plan d'aménagement - Registre 21W182 Page 077 - Délibération
21W182 Page 078Demandes de dérogations au plan d'aménagement - Registre 21W182 Page 078 - Délibération
21W182 Page 079Prise en charge des voies de la Cité S.N.C.F|-|Réfection de la chaussée rue Aimé Auberville |-|Confection d'un égout rue Estienne - Registre 21W182 Page 079 - Délibération
21W182 Page 080Réfection de la rue des Sources|-|Electrification des Ecarts|-|Questions diverses à la Commission de voirie|-|Projet d'agrandissement de l'école du Poncelet - Registre 21W182 Page 080 - Délibération
21W182 Page 081Agrandissement de l'école des Filles du Poncelet ( groupe Curie ) - subvention départementale|-|Projet de surélévation du groupe scolaire de l'avenue Delambre - Registre 21W182 Page 081 - Délibération
21W182 Page 082Surélévation de l'école avenue Delambre aux Coudreaux - subvention départementale|-|Surélévation du groupe scolaire de l'avenue Delambre - exécution de travaux|-|Groupe scolaire Louis Pasteur - services médico-scolaire et d'orientation professionnelle - Registre 21W182 Page 082 - Délibération
21W182 Page 084Centre d'orientation professionnelle et centre médico-scolaire au groupe Louis Pasteur - Subvention départementale|-|Rentrée scolaire 1958 - Registre 21W182 Page 084 - Délibération
21W182 Page 085Prolongement de l'avenue de la Résistance - acquisition de terrain à la Caisse d'Allocations Familiales - Registre 21W182 Page 085 - Délibération
21W182 Page 086"Convention avec la société civile particulière "" La Résidence du Pré ""|-|Dépenses des inondations de février-mars 1958 - crédit complémentaire - Registre 21W182 Page 086" - Délibération
21W182 Page 087Inondations de février-mars 1958 - demande de subvention départementale|-|Salaires des ouvriers et employés auxiliaires|-|Application des modifications indiciaires en faveur des personnels d'exécution|-|Application au personnel communal des avantages accordés au personnel de l'Etat|-|Marché de gré à gré pour mobilier de l'école maternelle rue de Verdun - Registre 21W182 Page 087 - Délibération
21W182 Page 088Taux de vacations aux Sapeurs Pompiers|-|Chauffage des écoles et bâtiments communaux - hiver 1958-1959 - cahiers des clauses techniques|-|Expropriation des terrains nécessaires à l'ouverture d'une voie reliant la rue Pasteur au Chemin du Corps de Garde - Résultats d'enquête|-|Expropriation du terrain nécessaire à l'agrandissement du plateau d'évolution scolaire de l'école Weczerka - Résultats d'enquête - Registre 21W182 Page 088 - Délibération
21W182 Page 089Bail avec l'administration des contributions indirectes|-|Questions diverses|-|Congrès départemental des Anciens Combattants - ouverture de crédit - Registre 21W182 Page 089 - Délibération
21W182 Page 090Sursis d'incorporation|-|Questions diverses - Registre 21W182 Page 090 - Délibération